1. Services Vancelian

Cette information vous renseigne sur les risques liés aux services accessibles sur l'application mobile: https://www.vancelian.com/fr/ . Chaque service Vancelian comporte des risques distincts. Le présent avis fournit une description générale des risques liés à l'utilisation des services Vancelian.
Le présent avis n'explique pas tous les risques ni la manière dont ces risques sont liés à votre situation personnelle. Il est important que vous compreniez pleinement les risques encourus avant de prendre la décision d'utiliser les services Vancelian.

2. Risques du marché

L'achat d'actifs numériques est soumis à un risque de marché élevé et à la volatilité des prix. Les changements de valeur peuvent être significatifs et se produire rapidement et sans avertissement. Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures. La valeur d'un investissement et les rendements peuvent varier à la hausse comme à la baisse, et il se peut que vous ne récupériez pas le montant que vous avez investi.

3. Risque de liquidité

Les actifs numériques peuvent avoir une liquidité limitée, ce qui peut rendre difficile ou impossible la vente ou la sortie d'une position lorsque vous le souhaitez. Cela peut se produire à tout moment, y compris en cas de fluctuations rapides des cours.

4. Risque lié à la disponibilité

Nous ne garantissons pas que les services Vancelian seront disponibles à tout moment ni qu'ils ne seront pas soumis à des interruptions de service imprévues ou à une congestion du réseau. Il se peut que vous ne puissiez pas acheter, vendre, stocker, transférer, envoyer ou recevoir des actifs numériques lorsque vous le souhaitez.

5. Pas de conseil personnel

Nous ne fournissons pas de conseils personnels en rapport avec nos produits ou services. Nous fournissons parfois des informations factuelles, des informations sur les procédures de transaction et des informations sur les risques potentiels. Toutefois, la décision d'utiliser nos produits ou services vous appartient. Aucune communication ou information fournie par Vancelian n'est destinée à être considérée ou interprétée comme un conseil en investissement, un conseil financier, un conseil en négociation ou tout autre type de conseil. Il vous incombe exclusivement de déterminer si un investissement, une stratégie d'investissement ou une transaction connexe vous convient en fonction de vos objectifs d'investissement personnels, de votre situation financière et de votre tolérance au risque.

6. Pas de contrôle

Vancelian n'est pas votre courtier, intermédiaire, agent ou conseiller et n'a aucune relation ou obligation fiduciaire envers vous en ce qui concerne les transactions ou autres décisions ou activités que vous entreprenez en utilisant les services Vancelian. Nous ne vérifions pas si votre utilisation des services Vancelian est conforme à vos objectifs financiers. C'est à vous d'évaluer si vos ressources financières sont adaptées à votre activité financière avec nous et à votre goût du risque pour les produits et services que vous utilisez.

7. Aucun conseil fiscal, réglementaire ou juridique

L'imposition des actifs numériques est incertaine et il vous incombe de déterminer les impôts dont vous pourriez être redevable, et comment ils s'appliquent, lorsque vous effectuez des transactions par le biais des services Vancelian. Il vous incombe de déclarer et de payer tous les impôts qui pourraient résulter des transactions effectuées sur les services Vancelian, et vous reconnaissez que Vancelian ne fournit pas de conseils juridiques ou fiscaux relatifs à ces transactions. Si vous avez des doutes sur votre statut fiscal ou vos obligations lors de l'utilisation des services Vancelian, ou en ce qui concerne les actifs numériques détenus au crédit de votre compte Vancelian, vous pouvez demander un avis indépendant.

Vous reconnaissez que, lorsque, où et comme l'exige la législation en vigueur, Vancelian communiquera les informations concernant vos transactions, transferts, distributions ou paiements aux autorités fiscales ou à d'autres autorités publiques. De même, lorsque la législation en vigueur l'exige, Vancelian retiendra les impôts liés à vos transactions, transferts, distributions ou paiements. La législation en vigueur peut également amener Vancelian à vous demander des informations, des statuts, des certificats ou des documents fiscaux supplémentaires. Vous reconnaissez que si vous ne répondez pas à ces demandes dans les délais impartis, Vancelian pourra procéder à des retenues d'impôts à verser aux autorités fiscales, conformément à la législation en vigueur. Nous vous encourageons à demander des conseils fiscaux professionnels et personnels concernant ce qui précède et avant d'effectuer toute transaction d'actifs numériques.

8. Frais

Nos frais sont indiqués ici. Vancelian peut, à son entière discrétion, mettre à jour les frais et charges de temps à autre. Veuillez prendre connaissance de tous les coûts et frais qui s'appliquent à vous, car ces coûts et frais auront une incidence sur les gains que vous réalisez en utilisant les services Vancelian.

9. Risque liés aux parties tierces

Des tiers, tels que des prestataires de services de paiement, des dépositaires et des partenaires bancaires, peuvent être impliqués dans la fourniture des services Vancelian. Vous pouvez être soumis aux conditions générales de ces tiers, et Vancelian ne peut être tenu responsable de toute perte que ces tiers pourraient vous causer.

10. Risque de sécurité

Il n'est pas possible pour Vancelian d'éliminer tous les risques de sécurité. Vous êtes responsable de la sécurité du mot de passe de votre compte et vous pouvez être responsable de toutes les transactions effectuées sur votre compte, que vous les ayez autorisées ou non. Les transactions sur les actifs numériques peuvent être irréversibles et les pertes dues à des transactions frauduleuses ou non autorisées peuvent ne pas être récupérées.

11. Risque liés aux actifs numériques

Compte tenu de la nature des actifs numériques et de leurs technologies sous-jacentes, il existe un certain nombre de risques intrinsèques, y compris, mais sans s'y limiter:

1. les fautes, les défauts, les piratages, les exploits, les erreurs, les défaillances de protocole ou les circonstances imprévues se produisant à l'égard d'un actif numérique ou des technologies ou des systèmes économiques sur lesquels l'actif numérique repose;
2. l'irréversibilité des transactions sur les actifs numériques. Par conséquent, les pertes dues à des transactions frauduleuses ou accidentelles peuvent ne pas être récupérables;
3. l'évolution technologique entraînant l'obsolescence d'un actif numérique;
4. les retards qui font qu'une transaction n'est pas réglée à la date de livraison prévue; et
5. les attaques contre le protocole ou les technologies dont dépend un actif numérique, y compris, mais sans s'y limiter, les éléments suivants :
   1. déni de distribution de service;
   2. attaques de sybilles;
   3. phishing;
   4. ingénierie sociale;
   5. hacking;
   6. smurfing;
   7. malware;
   8. double paiement;
   9. majorité mining;
   10. attaques basées sur le consensus ou autres attaques minières;
   11. campagnes de désinformation;
   12. forks;
   13. spoofing;

En outre, les actifs numériques :

1.  ne sont pas couverts par les systèmes d’indemnisation des investisseurs prévus par la directive 97/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 3 mars 1997 ;
2.  ne sont pas protégés par les systèmes de garantie des dépôts instaurés par la directive 2014/49/UE du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014.

12. Surveillance des risques

Les marchés d'actifs numériques sont ouverts 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Des changements rapides de prix peuvent se produire à tout moment, y compris en dehors des heures normales d'ouverture.

13. Risque de communication

Lorsque vous communiquez avec nous par voie électronique, vous devez savoir que les communications électroniques peuvent échouer, être retardées, ne pas être sécurisées et/ou ne pas parvenir à la destination prévue.

14. Devise

Les fluctuations des taux de change auront un impact sur vos gains et vos pertes.

15. Risque juridique

Des changements dans les lois et les réglementations peuvent affecter matériellement la valeur des actifs numériques. Ce risque est imprévisible et peut varier d'un marché à l'autre.

16. Risques de conflit d’intérêts identifiés parmi les Offres Exclusives

Un conflit d’intérêt est l’existence d’un intérêt personnel dont l’interférence avec la fonction exercée au sein de l’organisation est de nature à influer ou paraître influer l’exercice impartial, objectif et indépendant de la fonction pour le compte de cette organisation. 

Chez Vancelian, nous veillons à offrir des opportunités d’investissement alignées avec les plus hauts standards de conformité et d’éthique.

Conformément aux Conditions Générales d’Utilisation de nos Offres Exclusives et à la réglementation en vigueur, nous avons procédé à une évaluation approfondie de nos offres et identifié certaines situations pouvant présenter un risque de conflit d’intérêts. Ces éléments sont détaillés dans les CGU dédiées à chaque Offre Exclusive concernée.