Gensler en voie de disparition ? La bataille de Ripple avec la SEC au sujet du XRP pourrait trouver une solution

L'avocat Jeremy Hogan a souligné les développements potentiels dans les batailles juridiques en cours entre la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis et les principales sociétés de crypto-monnaies comme Ripple et Coinbase la semaine dernière. Partageant ses idées sur la plateforme de médias sociaux X, Hogan a fait référence aux commentaires de l'ancien chef de l'application de la SEC, John Reed Stark, suggérant que la SEC pourrait modifier son approche des affaires de crypto-monnaie non frauduleuses.

Hogan prévoit que le président de la SEC, Gary Gensler, pourrait quitter ses fonctions avant le 20 janvier, date à laquelle le président élu Donald Trump sera inauguré pour son deuxième mandat en tant que président. M. Trump a promis de limoger M. Gensler dès le premier jour de son mandat. La démission de Gensler permettra à un nouveau dirigeant de prendre le contrôle de la SEC, a noté Hogan, prédisant:

Le nouveau chef (ou chef intérimaire) envoie des ordres de marche selon lesquels toutes les affaires de crypto-monnaie non frauduleuses doivent être éliminées.

Si la nouvelle direction suit cette approche, Hogan s'attend à ce que l'équipe de contentieux de la SEC examine chaque cas actif pour une résolution possible. Il explique : "L'équipe de contentieux examine chaque cas et recommande de régler ou de rejeter chacun, et apporte ses recommandations aux commissaires qui votent ensuite pour ou contre (il y aura maintenant 3 Rep nommés, donc ce sera 'yay')."

La SEC a intenté des poursuites contre Ripple, Coinbase et d'autres entreprises de crypto, alléguant des violations des lois sur les valeurs mobilières. En décembre 2020, la SEC a poursuivi Ripple, arguant que les ventes de XRP constituaient des offres de titres non enregistrées. La juge Analisa Torres a rendu une décision mitigée en juillet 2023, décidant que les ventes institutionnelles de XRP de Ripple étaient des titres, tandis que les ventes programmatiques sur les échanges publics ne l'étaient pas. La SEC a fait appel de cette décision, s'inquiétant du précédent qu'elle créait pour d'autres actifs numériques. En juin 2023, la SEC a également poursuivi Coinbase, affirmant qu'elle opérait en tant que courtier en valeurs mobilières non enregistré, intensifiant les débats réglementaires.

Il prédit que l'affaire Ripple, en particulier, serait réglée pour le montant accordé, en disant:

L'affaire Ripple, ou toute autre affaire avec un jugement, sera "réglée" pour le montant du jugement, soit 125 millions de dollars. Il serait... maladroit de régler pour moins que ce qui a déjà été accordé par un tribunal !

Hogan estime que l'ensemble du processus prendra du temps, mais il reste ferme dans ses prévisions sur la façon dont les affaires Ripple et Coinbase seront finalement résolues. "Cela prendra du temps. Pas en janvier, mais peut-être avant l'été", a-t-il opiné.

La stratégie de "réglementation par l'application" du président de la SEC Gary Gensler a suscité à la fois des éloges pour le renforcement des protections des investisseurs et des critiques pour l'étouffement de l'innovation. De nombreux acteurs du secteur des cryptomonnaies, dont le commissaire de la SEC Hester Peirce, plaident pour des directives plus claires adaptées aux actifs numériques plutôt que pour des lois traditionnelles sur les valeurs mobilières.

 

Source : Bitcoin News - Nov 12, 2024