La Securities and Exchange Commission a reçu un nouveau coup dans sa croisade contre la crypto après qu'un juge ait ordonné au régulateur de payer 1,8 million de dollars à la suite de l'échec de son procès contre DEBT Box.

L'année dernière, la SEC a allégué que la société de minage de crypto-monnaie DEBT Box "a menti aux investisseurs" dans un "schéma frauduleux" où elle a levé 50 millions de dollars en Bitcoin et Ethereum.

Hier, le juge de la Cour de district de l'Utah Robert Shelby a statué que l'affaire était un raté et que le régulateur devrait cracher de l'argent pour couvrir les frais de justice. Le jugement est intervenu après que le juge ait déclaré en mars que la conduite de la SEC constituait "un abus flagrant du pouvoir  ; qui lui a été confié par le Congrès."

DEBT Box a déclaré qu'il s'agissait d'une "victoire monumentale", son directeur marketing Miguel Francis-Santiago déclarant à Decrypt qu'il ne s'agissait pas seulement d'une victoire pour son entreprise mais "d'une victoire pour l'industrie du Web3 dans son ensemble".

"L'époque où l'Amérique devenait un désert numérique doit cesser", a-t-il poursuivi. "Nous avons pris du retard sur la scène mondiale, et si nous ne changeons pas la donne, l'Amérique sera laissée pour compte."

Laura Sanders, conseillère politique pour la Blockchain Association à but non lucratif, a déclaré à Decrypt qu'elle "espère que cette sanction juridique aura l'effet escompté de décourager la SEC d'utiliser des tactiques déloyales et trompeuses contre toute personne faisant l'objet d'une mesure d'exécution."

La directrice juridique du DeFi Education Fund, Amanda Tuminelli, a déclaré à Decrypt que le juge Shelby aurait pu aller plus loin en rejetant l'affaire avec préjudice. Le juge a imposé une condition importante à la SEC dans son ordonnance de non-lieu : si la SEC choisit de porter à nouveau l'affaire contre les mêmes défendeurs, elle doit le faire devant le juge Shelby", a expliqué Mme Tuminelli. "Et nous savons que le juge Shelby n'oubliera pas ce qui s'est passé la première fois."

La SEC - sous la présidence de longue date de Gary Gensler - a réprimé sans relâche l'industrie de la cryptographie, frappant de nombreuses entreprises avec des poursuites pour avoir prétendument vendu des titres non enregistrés au cours des dernières années.

Mais elle a également été critiquée pour avoir été trop lourde par l'industrie et les législateurs.La semaine dernière, lors d'un vote surprise, les démocrates et les républicains ont voté en faveur d'un cadre réglementaire plus clair pour la sphère cryptographique, ce que le secteur demande à la SEC depuis des années.

Aujourd'hui, le représentant du Minnesota, Tom Emmer, s'est fendu d'une petite pique à l'encontre de la SEC. Tom Emmer a réagi de manière sarcastique à l'issue de l'affaire DEBT Box.

"Gary Gensler fait un excellent usage de l'argent des contribuables américains", a-t-il écrit.

 

Source : Decrypt / May 30, 2024